Etudes de Cas


Accompagnement patrimonial personnalisé — Riviera Wealth Management
CAS CLIENTS

Nos études de cas

Chaque situation patrimoniale est unique. Découvrez comment nous avons accompagné des clients aux profils variés dans des décisions complexes — avec méthode, rigueur et confidentialité absolue.

CONFIDENTIALITÉ & EXPERTISE

Des situations réelles, traitées avec méthode

Les cas présentés ci-dessous sont complètement anonymisés. Toute information permettant d’identifier les personnes concernées a été supprimée ou modifiée. Ils illustrent la diversité des situations que nous accompagnons et la rigueur de notre méthodologie, des montages juridiques aux arbitrages fiscaux les plus délicats.

Entrepreneur — Tech & Innovation

Exit & optimisation fiscale après cession de startup

Durée 8 mois

La situation

Fondateur d’une société SaaS basée à Sophia Antipolis, 45 ans, vient de signer une promesse de cession valorisant son entreprise à près de 4 millions d’euros. Il détient des BSPCE acquis depuis l’origine, qui génèrent une plus-value très significative. Sans structuration préalable, la fiscalité applicable à la cession aurait représenté près de 600 000 € d’imposition immédiate — soit une amputation massive du capital disponible pour l’avenir.

Notre approche

  • Mise en place d’un apport-cession en régime 150-0 B ter, via la création d’une holding familiale, permettant un report d’imposition de l’intégralité de la plus-value
  • Pilotage du remploi obligatoire : 60 % du produit net réinvesti en fonds de private equity éligibles et en SCPI européennes via la holding
  • Souscription d’un contrat d’assurance-vie luxembourgeois en unités de compte pour la liquidité disponible hors holding, avec accès à des fonds non distribués en France
  • Ouverture d’un Plan d’Épargne Retraite (PER) maximisé pour défiscaliser les revenus TNS résiduels de l’année de cession
  • Anticipation de la clause de earn-out sur 18 mois et structuration de sa fiscalité spécifique

Les résultats

580 000 € Économie fiscale immédiate grâce au report d’imposition 150-0 B ter
60 % Du produit net réinvesti en actifs diversifiés via la holding dans le délai réglementaire
8 mois De structuration complète, de l’audit initial à la mise en œuvre opérationnelle
Famille Expatriée — Retour en France

Retour depuis Monaco : anticiper pour ne pas subir

Durée 14 mois

La situation

Couple franco-britannique, 55 ans, résident à Monaco depuis près de vingt ans. Envisagent un retour en France (Alpes-Maritimes) pour se rapprocher de leurs enfants. Leur patrimoine comprend plusieurs comptes à l’étranger, des actifs immobiliers en Principauté et un portefeuille financier diversifié. Leur régime matrimonial, contracté sous droit anglais, est incompatible avec le droit français. Ils ignorent les conséquences fiscales d’un retour non préparé : IR, IFI, CSG sur revenus du capital, exit tax monacégasse.

Notre approche

  • Audit fiscal pré-retour complet : simulation comparée de trois scénarii (retour immédiat, retour à 12 mois, retour à 24 mois) avec quantification des impacts IR, IFI et CSG
  • Coordination avec un notaire et un avocat fiscaliste pour la régularisation des comptes étrangers non déclarés et l’adaptation du régime matrimonial en séparation de biens
  • Souscription d’un contrat d’assurance-vie luxembourgeois avant le changement de résidence, garantissant une neutralité fiscale lors du transfert du portefeuille financier
  • Mise en œuvre d’une donation-partage au profit des trois enfants avant le retour officiel en France, permettant de profiter des abattements intacts (100 000 € par enfant et par parent)
  • Structuration d’une SCI familiale pour l’immobilier résiduel, facilitant la gestion et la future transmission

Les résultats

320 000 € Économie cumulée sur 5 ans vs un retour en France non préparé
0 € D’amende ou de redressement : régularisation fiscale menée en amont et complète
14 mois De préparation coordonnée avant le transfert effectif de résidence
Dirigeant Retraité — Transmission & IFI

Réduire l’IFI et préparer la succession en 6 mois

Durée 6 mois

La situation

Chef d’entreprise retraité, 68 ans, résident sur la Côte d’Azur. Son patrimoine évalué à environ 6 millions d’euros se compose principalement de biens immobiliers à Cannes et de parts de SCI familiale, ainsi que d’un portefeuille financier positionné à 100 % en fonds en euros. Son IFI annuel atteint 28 000 € et progresse chaque année avec la revalorisation immobilière. Sa succession n’est pas organisée : trois enfants dont un non-résident européen, aucun testament adapté, droits de succession potentiels très élevés.

Notre approche

  • Démembrement de propriété sur deux biens : donation de la nue-propriété aux enfants résidents, réduction immédiate de l’assiette IFI et cristallisation de la valeur transmise
  • Élaboration d’un Pacte Dutreil sur les parts de SCI familiale, permettant une exonération de 75 % de leur valeur pour le calcul des droits de succession
  • Dons manuels complémentaires à chaque enfant, dans les limites légales, pour réduire encore l’assiette IFI
  • Diversification intégrale du portefeuille financier : passage de 100 % fonds euro à une allocation 40 % unités de compte dynamiques, 30 % SCPI européennes, 30 % fonds en euros, visant un surcroît de rendement annuel de +4,2 points
  • Rédaction d’un testament avec clause de renvoi adaptée au droit de résidence de l’enfant non-résident, en application du Règlement européen sur les successions (UE n° 650/2012)

Les résultats

−71 % De réduction de l’IFI annuel : de 28 000 € à 8 000 € par an
÷ 3 Droits de succession estimés divisés par trois grâce au Dûtreil et aux donations anticipées
+4,2 % De rendement annuel supplémentaire attendu après diversification du portefeuille
Chaque situation patrimoniale est unique. Ce qui a fonctionné pour l’un peut être inadapté pour l’autre. Notre rôle est d’analyser, de construire et de vous accompagner — sans jamais vous proposer une solution générique.
Riviera Wealth Management — Cabinet indépendant, Mougins

Avertissement réglementaire — AMF / ORIAS
Les cas présentés sont fournis à titre illustratif et pédagogique uniquement. Ils ne constituent pas un conseil en investissement, une recommandation fiscale personnalisée ni une promesse de résultat. Les économies fiscales et les performances indiquées sont celles obtenues dans des situations spécifiques qui ne sauraient être garanties pour d’autres situations. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Tout investissement comporte un risque de perte en capital. Riviera Wealth Management est un conseiller en investissements financiers (CIF), membre de la CNCGP, enregistré à l’ORIAS. La réglementation applicable est celle de l’AMF et de la directive MIF 2. Avant toute décision d’investissement ou de restructuration patrimoniale, nous vous recommandons de consulter un professionnel qualifié et de vérifier l’adéquation de toute stratégie avec votre situation personnelle.

VOTRE SITUATION

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