Les enveloppes que nous utilisons, et pourquoi
Une enveloppe n’est ni bonne ni mauvaise : elle est adaptée ou non à un objectif, un horizon et une résidence fiscale. Voici celles que nous mettons en place, ce qu’elles apportent réellement et ce qu’elles coûtent.
Cinq outils, cinq usages distincts
Assurance-vie française
L’enveloppe par défaut d’un patrimoine financier français, pour une raison simple : elle traite au même endroit la fiscalité des revenus et celle de la transmission.
- Capital disponible à tout moment ; rachats partiels calibrés pour minimiser la friction fiscale
- Transmission hors succession : 152 500 € par bénéficiaire pour les primes versées avant 70 ans
- Clause bénéficiaire démembrée, à options, ou au profit d’un bénéficiaire non résident
- À savoir : l’antériorité fiscale se construit ; ouvrir tôt, même faiblement doté, a une valeur en soi
Contrats luxembourgeois
Utiles quand le patrimoine est important, international, ou appelé à changer de pays de résidence. Inutiles dans beaucoup d’autres cas — nous le disons.
- Triangle de sécurité et super-privilège du souscripteur sur les actifs déposés
- Neutralité fiscale du Luxembourg : la fiscalité appliquée est celle de votre pays de résidence
- Multidevise, fonds internes dédiés, titres vifs et actifs non cotés éligibles selon la catégorie
- À savoir : tickets d’entrée et frais supérieurs au contrat français ; l’avantage doit être démontré, pas supposé
Immobilier : direct, SCI, SCPI
Sur la Côte d’Azur, la question n’est presque jamais « faut-il de l’immobilier », mais « sous quelle forme le détenir ».
- Détention directe, SCI à l’IR ou à l’IS : conséquences opposées sur l’IFI, les revenus et la revente
- Démembrement temporaire et nue-propriété : sortie de l’assiette IFI pendant la durée du démembrement
- SCPI et OPCI, en direct ou logés dans un contrat d’assurance-vie
- À savoir : la structure de détention se choisit à l’achat ; la corriger ensuite coûte des droits de mutation
Holding, PEA, compte-titres
Les enveloppes du dirigeant et de l’investisseur direct, là où l’assurance-vie atteint ses limites.
- Holding patrimoniale : apport-cession sous l’article 150-0 B ter, remploi dans le délai et les quotités requis
- PEA et PEA-PME : exonération d’impôt sur les gains après cinq ans, prélèvements sociaux dus
- Compte-titres pour les titres vifs, le non coté et les stratégies que l’assurance-vie ne loge pas
- À savoir : une holding créée trop tard perd tout son intérêt ; elle se prépare avant la lettre d’intention
Crédit patrimonial
Emprunter quand on n’en a pas besoin est souvent la décision la plus rentable d’un patrimoine constitué.
- Crédit in fine adossé au nantissement d’un contrat : le capital reste investi et continue de produire
- Crédit lombard pour un besoin de trésorerie ponctuel sans désinvestir au mauvais moment
- Effet de la dette sur l’assiette IFI (art. 973 du CGI) et sur le plafonnement
- À savoir : l’effet de levier amplifie les pertes autant que les gains ; il suppose une capacité à supporter un appel de marge
Comment nous tranchons entre deux enveloppes
Horizon
Quand l’argent doit-il redevenir disponible ? Une enveloppe fiscalement efficace à huit ans est un piège à deux ans.
Résidence fiscale
Actuelle et probable dans dix ans. Un départ ou un retour en France change la hiérarchie des solutions.
Coût total
Frais d’enveloppe, frais de gestion, rémunération du cabinet, additionnés et comparés à l’alternative la plus simple.
Sortie
Ce que coûte le fait de changer d’avis : pénalités, droits de mutation, perte d’antériorité, délai de liquidité.
La confiance se construit dans la durée
Nous gérions tout seuls depuis 20 ans. En six mois, RWM a identifié des leviers fiscaux que personne ne nous avait signalés.
La dimension internationale de notre patrimoine rendait tout complexe. Benjamin a simplifié l’ensemble avec méthode.
Ce qui m’a convaincu, c’est d’avoir eu le coût complet de chaque solution écrit noir sur blanc avant de signer quoi que ce soit.
Quelle enveloppe pour votre situation ?
Trente minutes suffisent souvent à écarter deux ou trois fausses bonnes idées. Sans engagement et sans frais.
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